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Übersetzung im Kontext von „le cas échéant“ in Französisch-Deutsch von Reverso Context: le cas échéant après, le cas echeant, le cas échéant d'autres, le cas ...
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Übersetzung Vokabular Französisch Le cas échéant - Französisch lernen mit Frantastique.
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Beurteilung des zuständigen Richterchefs, gegebenenfalls Disqualifikationsgrund gemäss. Code: Évaluation du juge en chef, le cas échéant base d'une ...
Elle pourra en revanche justifier le cas échéant un recours de droit cantonal, voire un recours de droit public au Tribunal fédéral (confirmation de jurisprudence).
Les parties conservent leur droit de saisir les juridictions compétentes le cas échéant. Dans un tel cas, la médiation du BAC prend fin.
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S'il n'y a pas d'appareil de 24 secondes, l'arbitre aura, le cas échéant, à le pouvoir d' avertir et sanctionner les équipes qui dépassent volontairement.
En cas de doute sur la validité de cette carte, vérifier dans FReBOOKS : cliquer sur ... le cas échéant, est payé; qu'il présente une des pièces d'identité autorisée.
Le cas échéant, sur le revenu net le moins élevé des deux. SO. 1'000. Abzug gegebenenfalls vom niedrigeren der beiden Erwerbs- einkommen. BS. 1'000.
Deutsch-Französisch-Übersetzung für "le cas échéant" ▷ 1 passende Übersetzungen ✓ 0 alternative Vorschläge für "le cas échéant" ✓ Mit Satzbeispielen.
5ème jeudi du mois (cas échéant) en soirée et hors murs. Merci de consulter l'agenda. Distrikt 1990 · RC Neuchâtel Lac · News · Réunion hebdomadaire tous ...
votre (vos) fichier(s), y compris les informations disponibles sur l'origine des données, le but et, le cas échéant, la base juridique du traitement des données.
Le cas échéant, nous pouvons prendre appuis sur les forces de travail et les ... CAS Architecture SA est intiment lié avec la collaboration active de la société ...
le cas échéant, description du design. ○ numéro attribué à chaque design. ○ reproduction du design. Dépôts internationaux. Les dessins et modèles déposés ...
Le cas échéant, nous pouvons mettre des données personnelles à disposition d'autres entités au sein de la Société et de tiers tels que les autorités judiciaires ...
Le centre d'examen se voit, le cas échéant, dans l'obligation de communiquer au candidat dès son inscription les Com- pléments aux Modalités d´organisation ...
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... afin de s'assurer de la conformité des opérations et obligations règlementaires, et participer à la réalisation de ces derniers le cas échéant.
ou Durée, ou le cas échéant Option. Insérer de l'argent (B). Effleurer la touche sensitive Start/Stop (C). Fin s'affiche à l'écran. Ouvrir la porte. Décharger ...
La balade est maintenue. Equipe-toi bien et je modifierai la randonnée en fonction des conditions météo. Je pourrai louer des raquettes à neige le cas échéant.
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"Le cas échéant, nous donnerons la réplique à la mesure des faits"...
Veillez à vérifier l'état des canalisations et le cas échéant les curer pour redonner une totale efficacité en cas de nouvel évènement.
Prière d'utiliser, le cas échéant, des feuilles supplémentaires. 8. 5.2. Bauelemente, Einbaugeräte, Bestandteile. Composants, modules, éléments. Bestandteile ...
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MSS analyse d'abord la viabilité du projet puis, le cas échéant, octroie un crédit pouvant aller jusqu'à CHF 30'000 et propose des mesures d'accompagnement.
Au besoin, des ouvrages didactiques et d'apprentissage sont édités, cas échéant en collaboration avec les cantons de la Suisse romande.
cas échéant, une participation financière est facturée au participant. Cette ... cours. Dans le cas d'une réservation tardive, ces informations peuvent être.
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Cas échéant peut vouloir dire: lorsque le conseil fédéral le juge bon. L'appel d'experts doit être la règle. Je voudrais avoir sur ce point l'avis du département ...
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... la défense efficace des requêtes en matière de politique de formation des villes face aux autorités cantonales et, le cas échéant, vis-à-vis de la Confédération.
Uniquement dans des cas exceptionnels, l'adresse IP entière sera transmise à ... dans ce cas, vous ne pourrez pas, le cas échéant, utiliser toutes les fonctions ...
En cas d'accident ou de maladie à l'étranger, Europ Assistance offre un conseil et une assistance irremplaçables. Le cas échéant, nous organisons et prenons ...
Le cas échéant, vous pouvez soumettre la requête dans le cadre de l'International Co-Investigator Scheme et solliciter des fonds pour la partie du projet ...
L'auteur ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages matériels ou immatériels encourus après accès ou utilisation, ou le cas échéant, l'absence ...
Le cas échéant, la Bibliothèque de la Ville se réserve la possibilité de procéder par appel direct. Les tirages de l'enquête seront intégrés aux collections du ...
Défendre au niveau cantonal les droits des personnes LGBTIQ et, le cas échéant, proposer des modifications législatives allant dans le sens d'un traitement non ...
Dans ce cas, on précisera quel(le)s collaborateurs(trices) travaillent à chacun des projets et qui ... utiliser le cas échéant des feuilles supplémentaires. Total ...
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Vous avez le droit de vérifier que vos données personnelles sont traitées, et le cas échéant, d'obtenir une copie de ces données et des informations complètes ...
constitution fédérale, — leur droit de porter, cas échéant, et par voie de recours devant les autorités fédérales compé tentes, les contestations de droit public, ...
1 Au terme de ses fonctions, le curateur adresse à l'autorité de protection de l'adulte un rapport final et, le cas échéant, les comptes finaux. L'autorité peut ...
Je vous donne procuration, cas échéant, d'augmenter mes mises de: □. Versand via Post/Kurier. Invio per posta/corriere. Shipment by mail/courier Envoi par ...
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Ouvrir le formulaire; Le remplir; Le corriger et le compléter le cas échéant; L'imprimer; Le dater et le signer; Envoyer le formulaire avec les copies de contrats* à ...
... connaissant la clientèle et pouvant offrir les garanties suffisantes pour cas échéant de diriger un dépôt en caves dans l une des principales localités du canton ...
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Tél. : +41 79 823 00 14 (En dehors des heures de bureau en cas d'urgence : +41 58 462 05 55) ... Le cas échéant : Destinataires de la marchandise (clients ...
Le Conseil de fondation étudie les possibilités de financement au cas par cas. ... le cas échéant, jusqu'à deux personnes intéressées par la vie culturelle de ...
pourraient, le cas échéant, nécessiter des modifications. Die Gruppeneinteilung erfolgt am 19.06.2019 (vergleiche OM 2019/5). La formation des groupes aura ...
Le titulaire rédige avec l'élève un rapport chaque semaine et, le cas échéant, prend contact avec les parents pour décider des mesures à prendre en vue de ...
Französisch-Deutsch Übersetzung für le cas échéant, nettoyer und Beispielübersetzungen aus technischen Dokumentationen. gegebenenfalls reinigen, ...
Nous n'utilisons pas vos données pour vous identifier en tant que personne. Les informations de ce type sont analysées le cas échéant par nos soins dans le ...
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Le cas échéant, informez-nous suffisamment tôt de votre arrivée, pour que nous puissions prendre nos dispositions pour vous accueillir à la gare.
Pour les médecins employés ainsi que pour le personnel de cabinet (p.ex. assistantes médicales), l'assurance d'indemnités journalières couvre, le cas échéant, ...
Les conditions, notamment les conditions générales le cas échéant, des infrastructures de transport, loisirs et visites concernés sont pleinement applicables.
c) le cas échéant, par remise simple (article 5, alinéa 2)1). BY DELIVERY TO THE ADDRESSEE, IF HE ACCEPTS IT VOLUNTARILY (SECOND PARAGRAPH ...
Indiquer cas échéant le pseudonyme utilisé pour l'œuvre (et patronyme entre parenthèses). Name / Pseudonym. Allenfalls das für dieses Werk benutzte ...
Comment supporter belle-maman (ou la dézinguer le cas échéant) | Virginie Grimaldi, Caroline Michel, Marion Chevrier | ISBN: 9782263071300 | Kostenloser ...
Le cas échéant, un/e juriste de confiance se chargera de les conseiller. Les membres actifs de visarte ont droit à deux heures par an de conseil juridique gratuit.
En ligne. Prenez contact avec nous directement par e-mail ou envoyez-nous le cas échéant les documents disponibles. Ouvrir le formulaire ...
Formations déjà suivies dispensant de suivre le module 1: Bitte nur anwählen, falls zutreffend / Faire une croix le cas échéant: ☐Aerobic Grundschritte / Pas de ...
... et de maintenir dans les territoires occupés par elles une juridiction suffisante pour faire observer la paix, respecter les droits privés acquis et, le cas échéant, ...
... les demandes de soutien financier adressées par des institutions et des groupes de projets et décide, le cas échéant, de les soumettre au Conseil de paroisse ...
dirigeants, médecins agréés, le cas échéant, chefs de clinique), avec clientèle privée. - médecins en pratique privée qui, en sus et sous une forme quelconque ...
En cas d'accident il faut avertir le 112 / la police sanitaire au 144, le cas échéant la garde aérienne de sauvetage suisse au 1414. 19 points de secours sont ...
Le cas échéant il faut monter et colmater un profil de seuil auprès du joint de la porte. (coté commettant). Veiller aux listes de socle déjà existantes dans le.
chronique active? 2. Le cas échéant quel est le coût de ces traitments et une prise en charge de ces coùts par une aide / assistance sociale est-elle possible?
le cas échéant, remises à disposition le jour prévu pour l'enlèvement. N'oubliez donc pas: ce qui reste vous appartient! Nous vous remercions de votre collabo-.
... de danse suisses de nous communiquer leurs dates de tournée pour la saison à venir et de nous transmettre, le cas échéant, les liens vidéo de leurs pièces.
cartes-primes à valeurs variables, le cas échéant émettre des propositions de modifications ;. - mettre à disposition des membres du comité et des membres de ...
Saisi par la Commission, le juge de l'élection constate le cas échéant, l'inéligibilité d'un candidat. S'il s'agit d'un candidat proclamé élu, il annule son élection, ...
La Commission des arbitres traite la demande après réception du formulaire et, le cas échéant, informe l'arbitre de l'acceptation ou du refus de la dispense.
Information sur les glissements budgétaires entre années (le cas échéant). Information über Budgetverschiebungen zwischen Jahren (gegebenenfalls).
Le cas échéant, elle devra également être présentée à l'institution d'entraide en cas de demande de restitution des coûts. Attention : La CEAM représente une ...
... titre d'entretien exécutoire (original ou copie authentifiée, le cas échéant avec une déclaration de force exécutoire), b C eine Inkasso- und Prozessvollmacht, ...
En effet, le silence du conducteur concerné, voire le fait d'éluder l'exigence posée, cas échéant de façon répétée, témoigne d'un indice concret d'inaptitude.
Si le Roi décide, conformément au § 1er, d'octroyer la licence obligatoire, Il déterminera le cas échéant, par arrêté délibéré en Conseil des ministres, la durée, ...
Le cas échéant, des réparations de dommages dépassant le cadre de l'usure normale sont facturées. Autres produits HABEGGER utiles Si vous avez besoin ...
Muchos ejemplos de oraciones traducidas contienen “le cas échéant” – Diccionario alemán-español y buscador de traducciones en alemán.
(falls zutreffend) (if applicable) (le cas échéant). 2006/95/EG + 2004 / 108/EG + 2006 / 42 / EG. Brüttisellen, 8. Mai 2014. Bruno Koller. (Ort und Datum der ...
1 mg/ml et 0.5 mg/ml: en injection sous-cutanée. Adultes: 0.1 à 0.5 mg d'adrénaline s.c., max. 1 mg. Le cas échéant, répéter cette dose toutes les 10 à 15 minu-.
En cas de blessure ou de mal-être n'empêchant pas une présence à ... Le cas échéant, les dispenses de « durée indéterminée » doivent être ...
Les communes doivent grouper par paquet, le cas échéant séparés par objet, les bulletins, les certificats de capacité civique ainsi que les ...
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